Mandat

1. Le comité comprend au moins un vice-président régional et un membre, ou leur suppléant, de chaque région. Le vice-président régional est le représentant de sa région. Un agent des relations de travail du SESG est affecté au comité à titre de conseiller technique.
2. Le comité se réunit deux fois par année, un mois avant la réunion de l'Exécutif national du SESG.
3. Le vice-président régional préside aux réunions du comité. Le président du comité prépare et distribue l'ordre du jour, ainsi que toute correspondance ou documentation, aux membres du comité, avant la réunion.
4. Les décisions du comité sont prises par consensus, « si possible ».
5. Le comité peut formuler des résolutions sur la santé et la sécurité, et en préciser les motifs, pour fin d'approbation par l'Exécutif national du SESG.
6. Le comité peut élaborer et formuler des recommandations pour fin d'approbation par l'Exécutif national du SESG.
7. Chaque membre du comité agit à tour de rôle comme secrétaire de séance aux fins de rédiger les rapports du comité, lesquels peuvent inclure des recommandations et des résolutions à soumettre à l'approbation de l'Exécutif national du SESG.
8. Le comité rend compte de son travail à l'Exécutif national du SESG par l'entremise du président du comité.
9. Lorsqu'ils y sont autorisés par le vice-président régional, les membres du comité peuvent faire affaire directement avec les sections locales et les militants locaux en santé et sécurité dans leur sphère de compétence pour contribuer à l'avancement du travail de ce comité.